Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.O.D. Knowledge Oriented Design
C.I.S.I. INGENIERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95598488
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque K.O.D. Knowledge Oriented Design

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) C.I.S.I. INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.O.D. Knowledge Oriented Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.S.I. INGENIERIE domicilié(e) 3 rue le Corbusier Silic 232, 94578 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 800 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France.

La marque K.O.D. Knowledge Oriented Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.O.D. Knowledge Oriented Design est expirée depuis le 21 novembre 2005.

C.I.S.I. INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : KOD


C.I.S.I. INGENIERIE (société anonyme) - 3 rue le Corbusier Silic 232, 94578 RUNGIS - France - SIREN 767800428


BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Systèmes de traitements de données et d'informations.Ordinateurs de tous types.Logiciels.Supports de logiciels, y compris documents écrits.Conception de logiciels (méthodologie d'acquisition de mise en forme de la connaissance depuis le niveau de son expression naturelle jusqu'à la génération de base de connaissances, notamment au moyen de la transcription des entretiens, de l'élaboration et de la vérification de modèles cognitifs, puis de leur enregistrement dans une base de connaissances)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.